9.9/10
543 avis
Chargement...

Mentions légales

Le site https://www.recuperation-points-provence.com/ est édité par :
AUTO ECOLE CECA SAS 34, rue Fleischhauer COLMAR (68000) conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.
Il est spécifique à l’organisation des stages de sensibilisation à la sécurité routière, dans le sud de la France. L’auto-école CECA, de son nom commercial, est représentée par Mme Angélique LLOPIS ;
Le nom de la société exploitant les agréments permis à points concernés par ce site est : Centre d’Enseignement de la Conduite Automobile.

La société dispose de plusieurs agréments préfectoraux :

Agrément Auto-Ecole : E 17 068 0012 0, arrêté du 17 juillet 2017
Agrément CSSR (13) : R20 013 000 30
Agrément CSSR (84) : R21 084 000 80
Agrément CSSR (04) : R23 004 000 20

Et d’une garantie financière : contrat d’assurance collectif n°2018PIR00022 plafonnée à 172 924,20 EUR
MS AMLIN INSURANCE SE – 58 bis rue La Boétie – 75008 PARIS
Identification de l’éditeur :
AUTO ECOLE CECA SAS
06.61.20.11.50
N° SIREN : 307 594 200
N° SIRET : 307 594 200 00015
RCs de Colmar B 307 594 200
Code APE : 8553Z
TVA intracommunautaire : FR 78 307 594 200

Présidente : Angélique LLOPIS
Directeur de la publication :
Madame Angélique LLOPIS, Présidente de la SAS
contact@autoecole-ceca.com
Le site www.recuperation-points-provence.com est hébergé par :
ATONEO SARL, 1 Avenue Pierre Pfimlin 68390 Sausheim
Actipolis III – Batiment A
Email: webmaster @ atoneo.com
Site: www.atoneo.com

Ce site respecte le droit d’auteur et les droits voisins. Tous les droits des auteurs et des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro xxx et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à AUTO-ECOLE CECA 34, rue Fleischhauer Colmar (68000) en justifiant de votre identité.
Cookies : Ce site implante un cookie dans votre ordinateur. Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites… Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.

Limitation de responsabilité :

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Médiation des litiges de la consommation :
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par la société CECA.
Le médiateur « droit de la consommation » ainsi proposé est : MCCA
Ce dispositif de médiation peut être joint :

• Par voie électronique : https://www.mcca-mediation.fr / servicemediation@mcca-mediation.fr
• Par voie postale : MCCA Médiation de la Consommation du Commerce Coopératif et Associé (MCCA) FCA – 77 rue de Lourmel – 75015 Paris –

Tous droits réservés – Copyright Auto-Ecole CECA.2022